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De
à
Remarques

Emballage

300 litres IBC
Nombre
Numéro NU
Produit de remplissage
Fabricant
Type de palette
Fabricant d’IBC
600 litres IBC
Nombre
Numéro NU
Produit de remplissage
Fabricant
Type de palette
Fabricant d’IBC
800 litres IBC
Nombre
Numéro NU
Produit de remplissage
Fabricant
Type de palette
Fabricant d’IBC
1000 litres IBC
Nombre
Numéro NU
Produit de remplissage
Fabricant
Type de palette
Fabricant d’IBC

Conditions de base

Nous acceptons toutes les marques standard bien connues d'IBC !

  • Merci de vérifier si vos IBC respectent les conditions de retour spécifiées au verso.
  • Préparez les IBC accompagnés de tous les documents requis pour leur collecte par PackOne. Les quantités indiquées sur le ticket PackOne doivent correspondre au nombre d’unités spécifiées sur les documents d’expédition. Le chargement est effectué par l’expéditeur.
  • Les collectes sont faites à partir d’un minimum de 4 IBC (à partir de 8 IBC pour la Norvège et la Suède). Les collectes sont effectuées sans notification préalable dans un délai de 30 jours après l’approbation des documents. Si des IBL de taille 300 l sont enregistrés pour la collecte, la quantité minimale est de 8 GRV (16 GRV pour la Norvège et la Suède).
  • Le service proposé par le ticket PackOne s’applique dans les régions suivantes: Norvège (sud de Steinkjer), Suède (Sud de Gävle), Finlande (sud de Lahti), Royaume-Uni, Danemark, Bénélux, Allemagne, Autriche, France, Suisse, Italie (au Nord de Rome-Ancône), Espagne, Portugal, République tchèque, la Slovaquie, la Hongrie, la Pologne, la Roumanie et la Slovéni. Pour tous les pays et régions non mentionnés et pour toutes les îles des conditions particulières de retour sont applicables.
  • Le collecteur se réserve le droit de facturer à l’expéditeur tous coûts (transport, résidus ...) engendrés par des collectes non conformes.
  • Par signature juridiquement contraignante, l’expéditeur accepte les conditions de retour spécifiées au verso et déclare que les IBC destinés au retour respectent ces conditions.

Conditions de retour

  • L’expéditeur accepte que la collecte des IBC s’effectue au moyen dePackOne Collect.
  • L’IBC doit être vidé au maximum,(plus de gouttes, plus d’écoulement, vidé à la spatule).
  • Toutes les fermetures, bouchons et vannes d’origine doivent être fermés de manière étanche.
  • Les plaques d’étiquetage doivent être correctement mises en place et fonctionnelles.
  • L’étiquetage d’origine correct doit fournir les données du dernier produit de remplissage et doit répondre aux prescriptions de transport en vigueur. Elles ne doivent, pas être enlevées ou rendues illisibles.
  • Le marquage ONU d’origine de l’IBC doit être visible et lisible.
  • La palette et le cadre métallique doivent être réutilisables, c-à-d ni déformés ni cassés et exempts de dommages d’oxydation considérables. La bouteille intérieure ne doit être endommagée.
  • L'IBC ne doit être rempli à d'autres fins avec des produits de remplissage non conformes à l'usage prévu ou non correspondants à ceux marqués sur l'étiquette.
  • Les IBC vidés de substances mutagènes et/ou cancérigènes ne seront acceptés que sous réserve d'accord préliminaire.
  • Les IBC contenant des résidus de produits toxiques au sens des réglementations ADR/RID en vigueur ou de la réglementation sur le transport des marchandises dangereuses actuellement en vigueur ne sont acceptés qu’après décontamination respectivement neutralisation.
  • Un IBC décontaminé doit être marqué en tant que tel (étiquette, impression, marque de certification etc).
  • Pour tous les IBC ayant contenu des produits de remplissage hautement irritants ou à forte odeur, l'expéditeur peut également exiger la décontamination de l'IBC.
  • Dans tous les cas précités une pièce justificative prouvant la décontamination devra être soumise avec l'IBC. Sur demande l'expéditeur présentera les fiches de données de sécurité (MSDS) respectives aux derniers produits de remplissage.
  • Nous nous réservons le droit de refuser d’accepter des GRV usagés présentant un risque potentiel pour la santé et / ou l’environnement.
  • La conformité aux conditions de reprise et le degré de reconditionnement possible sont vérifiés sur le site respectif. Cette classification revêt un caractère obligatoire.
  • Le signataire accepte explicitement de couvrir les frais suivants pour les IBC ne répondant pas aux conditions d’acceptation précitées :
    • Frais de transport (frais de transport proportionnels pour la collecte et le retour).
    • Frais d’élimination des emballages non conformes. (actuellement 50 € / IBC)
    • Frais d’élimination des substances résiduelles. (actuellement 1,75 € / Kg)
    • Tous frais de transport engendrés par des livraisons inutiles seront également retournés à l’expéditeur du ticket.
  • L’expéditeur est responsable du chargement correct et complet des IBC.
Avec l'envoi de cet e-mail vous commandez définitivement la collecte de l'IBC précité par le service PACKONE. Nous vous enverrons un e-mail pour confirmer votre commande. Avec la confirmation de la commande le contrat est considéré conclu.